Les Éditions Nicolas Jean-Antoine Sénia, sont des œuvres protégées par la Législation française sur le droit d'auteur Ainsi que par les conventions internationales et les lois du pays de l'utilisateur applicables en la matière.
Le contenu du site Le Cercles des Amies et Amis Authentiques est la propriété de Nicolas Jean-Antoine Sénia, uniquement pour utilisation promotionnelle, la vente, copie, autre transfert de ce contenu ou extrait est strictement interdit.
© Tous droits réservés Nicolas Jean-Antoine Sénia
Restrictions d'utilisation
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite (loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, y compris par l’inspiration, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. La loi du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective d'une part, et d'autre part que les analyses et les courtes citations dans le but d'exemple et d'illustration.
Reproduction interdite sauf accord de l'éditeur
En vertu de l'article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle, aucun texte ou élément composant le site Le Cercle des Amies et Amis Authentiques sa source d'information et d'inspiration (texte et photo ou image) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur sous peine de poursuites à l'exception des conditions suivantes :
Les copies et les impressions à usage privé pour l'usage personnel ou familial, privé et non commercial sont dispensées de demande d'autorisation, à condition d'indiquer le copyright et le nom de l'auteur, comme ci-après : © Nicolas Jean-Antoine Sénia.
Les personnes qui tenteraient de reproduire ou de transmettre, sous quelque forme que ce soit, au moyen de quelque procédé que ce soit, tout ou partie des œuvres de Nicolas Jean-Antoine Sénia sont passibles de sanctions prévues par la loi.
|
||
Inscription à la newsletter
S'identifier
Dans nos blogs
Dans le forum
Pomper à eau solaire
Le respect est synonyme de dignité réciproque
- Mercredi 15 Novembre 2017
- Techniques naturelles et écologiques
|
Accueil
Envoyer à un ami
Version imprimable
Augmenter la taille du texte
Diminuer la taille du texte
Ateliers de l’Amitié Authentique
Droits de reproduction - Droits d’auteurLundi 28 Décembre 2009
Nicolas Jean-Antoine Sénia
Lu 3656 fois
Nouveau commentaire :
Dans la même rubrique :
Aimer et être aimé - 12/07/2006Amitié Authentique - 27/05/2005Cerveau esclave et cerveau libre - 01/06/2006Comment aborder une personne et se lier d'amitié ? - 02/07/2009Comment construire une relation durable ? - 11/02/2007Comment est né le néoprimitivisme ? - 01/03/2006Comment valider une Amitié Authentique ? - 22/12/2007Qui sommes-nous ? | Quoi de neuf en amitié ? | Déontiques | Ateliers de l’Amitié Authentique | Règle de vie | Séminaire | Témoignages | Point Fort |
Les News
Je jette ce site dans l'océan du web, pour qu'un jour vous sachiez que je vous ai aimé.
Lampu questu situ in l'immensita di "l'internet", per chi un ghjornu, voi sapissite chi vi aghju tant'amatu. |